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Marques déposées par la société SEBREMA
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ROSERAIES GAUJARD S.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSERAIES GAUJARD S.A.
SEBREMA

Numéro de dépôt :
1368718
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006

Présentation de la marque ROSERAIES GAUJARD S.A.

Déposée le 27 août 1986 par la société SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSERAIES GAUJARD S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEBREMA domicilié(e) 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2073244) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2073244) - France.

La marque ROSERAIES GAUJARD S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSERAIES GAUJARD S.A. est expirée depuis le 27 août 2006.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD , FIRMAMENT


SEBREMA - 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2073244) - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - (dossier no 2073244) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1996 n°2073244 - Publication au BOPI 1996-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.